Les aveux
et les renseignements obtenus par la torture
Page Web réalisée
à partir du travail de Céline Collignon
Introduction
Pratiquer la torture pour
obtenir des aveux ou des renseignements n'est pas spécifique
à une époque; sous l'empire romain, ce procédé
était déjà courant. La torture existe depuis
la nuit des temps, elle a frappé à toutes les époques
et dans tous les pays. Bien sûr certains facteurs comme
le totalitarisme et le nationalisme renforcent la tentation de
recourir à la torture.
1. L'aveu par la
torture
Qualifié de
" preuve entre les preuves ", de " reine des preuves
", l'aveu tient depuis toujours la première place
dans la hiérarchie des preuves. Celle-ci lui a été
attribuée par le droit romain. Et puisque le droit romain
a influencé le droit à toutes les époques,
l'aveu a toujours primé sur toutes autres formes de preuve.
De ce fait pour obtenir cette confession tous les moyens sont
mis en oeuvre.
Longtemps considérée comme une procédure
d'enquête, la torture est passée sous silence. C'est
au treizième siècle que l'emploi de celle-ci est
définitivement admis. Il faut constater que son introduction
est liée à l'instauration de l'Inquisition.
On s'est alors chargé d'imaginer à l'infini des
moyens d'extorquer l'aveu. Outre le feu, des instruments de plus
en plus perfectionnés font leur apparition. Ce sont les
beaux jours de la "question".
Soyons précis,
la torture dont nous parlons est utilisée dans l'obtention
des aveux, donc avant le jugement. C'est, normalement, une étape
réglementée dans la procédure judiciaire.
Les bourreaux sont surveillés, le déroulement souvent
codifié. Cela ne recouvre pas d'autres pratiques que nous
jugerons tout aussi honteuses, et qui étaient les sanctions
physiques, après le jugement, toute la gamme des supplices
: fouet, roue, pilori, écartelement, etc..
Au fil du temps, l'idée que la torture pourrait fausser
l'aveu est apparue. C'est pour cela qu'au quinzième et
seizième siècles en France, la torture est réglementée,
tentant ainsi de restreindre l'erreur judiciaire. Cette réglementation
indiquait que la torture ne pouvait être renouvelée
qu'à partir d'indices nouveaux, qu'un délai de réflexion
de 24 heures devait être accordé à l'accusé
et que la séance de torture ne pouvait être interrompue.
Mis à part quelques réflexions des philosophes de
la Renaissance, peu de gens s'indignaient devant la torture employée
pour obtenir la preuve suprême. Mais, dès la fin
du dix-septième siècle, la torture est de plus en
plus souvent dénoncée. Malgré certaines mesures
qui sont prises, la torture est encore cependant infligée,
de façon illégale cette fois, par les policiers.
En ce qui concerne le dix-neuvième siècle, la torture
est apparue comme un vague souvenir du passé. 
Aujourd'hui, dans notre monde occidental, la torture - et de manière
plus générale, les sévices corporels - sont
interdits lors des interrogatoires même si nous avons chacun
en tête des images de certains feuilletons, où il
est fait allusion à des "bavures policières"
.
Une exception à souligner, la torture ne fut jamais utilisée
en Angleterre dans la procédure judiciaire ordinaire; certains
pensent qu'il faut en trouver la raison dans le fait qu'il n'y
a pas eu de tribunal d'Inquisition en Angleterre. Par contre,
on sait que les militants de l'I.R.A. dans les années 80
ont été soumis à des traitements qu'Amnesty
International a qualifié de "torture".
Pourquoi la pratique de la torture pour obtenir des aveux est-elle
si fréquente à travers le temps ? Sans doute parce
que, pendant longtemps, l'aveu représente la preuve complète
et la solution la plus simple pour l'obtenir est de le provoquer
par n'importe quel moyen. Il faudra attendre l'époque contemporaine
pour que petit à petit se forge le concept de "l'intime
conviction", qui prévaut aujourd'hui.
Quelques
procédés mis en place pour provoquer l'aveu
Outre les multiples sévices corporels, le feu, les suspensions,
les injections de penthotal, s'ajoutent, à la suite de
nombreux progrès techniques, des injections de drogues
visant à détruire la personnalité et la volonté
de l'individu. Suite à ces injections, l'accusé
reconnaît tout ce que ses bourreaux lui suggèrent.
Ci-contre, nous voyons une représentation de l'usage de
l'élévation, employée au XVIes à Toulouse,
Orléans et Besançon (gravure présentée
dans "quand la torture osait dire son nom", Histoire,
n° 67, p. 7)
2.Le renseignement
par la torture
Se renseigner quoi
de plus banal. On se renseigne sur son voisin, sur son futur employeur.
On a recours aux renseignements pour se rassurer, pour éviter
les surprises, pour se sentir en sécurité.
Dans l'ordre politique comme militaire, le renseignement est indispensable.
Le plus ancien service de renseignement est le redoutable et célèbre
Intelligence Service anglais.
Le renseignement a un caractère vital. Il permet d'anticiper
l'action de l'adversaire ou d'agir en meilleure connaissance de
cause. Ceci se confirme plus encore lorsqu' apparaît au
vingtième siècle, l'Etat totalitaire. Le renseignement
se fait inhumain et tous les moyens pour l'obtenir sont bons.
Le recours à la torture était dès lors inscrit
dans l'ordre des choses. Mais cette torture est tout à
fait différente de celle destinée à extorquer
l'aveu. Ici le torturé n'est plus un accusé mais
un ennemi, sa vie n'a que très peu d'importance. Les individus
les plus exposés à ce type de torture sont les espions
et les prisonniers de guerre. Même si la convention de La
Haye de 1907 les protégeaient, leurs droits ont été
à plusieurs reprises bafoués, surtout lors des deux
Grandes Guerres mondiales.
3.La torture sous
le nazisme
Les deux services
du parti nazi spécialisés dans le renseignement
étaient la Geheime Staat Polizei et le Sicherheitdienst
des Reichsfuhrer SS. Ces deux services ont torturé des
milliers d'individus.
Himmler, le chef de la Gestapo, par un ordre du 12 juin 1942,
autorise la torture. Celle-ci est désignée du terme
de " 3° degré " et elle s'applique pour arracher
des aveux ainsi que pour obtenir des renseignements importants,
concernant surtout la résistance. Cette torture est employée
contre les communistes, les marxistes, les témoins de Jéhovah,
les terroristes, les résistants, les saboteurs et les éléments
anti-sociaux. De plus le " 3° degré " peut
comprendre les mesures suivantes : flagellation, alimentation
réduite, obscurité, privation de sommeil et exercices
épuisants. Il faut aussi savoir que dans tous les territoires
occupés, les Allemands ont créé des centres
de torture. Certains centres étaient spécialisés
dans certains supplices comme la torture électrique ou
le supplice de la baignoire poussant les torturés à
la limite de la mort pour obtenir des renseignements et des aveux.
Enfin, il faut signaler la torture gratuite, celle qui fut infligée
aux Juifs, par pur sadisme ou sous couvert de pseudo expériences
scientifiques. Ce fut la première fois dans l'Histoire
que, "légalement", la victime était abandonnée
à ses bourreaux sans aucun objectif autre que de faire
souffrir.
4.La torture en
Algérie
Les tortures d'Algérie
ont eu pour cause initiale le terrorisme, puis une cause immédiate
: la démission des pouvoirs civils entre les mains de l'armée.
Le général français Massu a eu la mission
de pacifier ce pays. Pour cela ,il a utilisé la torture.
Il a déclaré qu'il avait expérimenté
sur lui la torture à l'électricité et c'est
celle-ci qui fut la plus employée pendant cette guerre.
Cependant pour faire parler les suspects, certains militaires
n'hésitaient pas à emprunter des moyens de torture
qui ressemblaient fortement à ceux utilisés par
la Gestapo : mâchoires brisées, brûlures, supplice
de la baignoire, flagellation, viols. Elle a aussi souvent représenté
l'un des actes de la spirale de la violence et de la vengeance:
attentat- répression, nouvel attentat, nouvelle répression
.... Cette guerre a solidifié la pratique de la torture
et y a habitué les esprits.
5.Un peu d'actualité
Selon le constat d'Amnesty,
plus de 124 Etats tolèrent, encouragent ou pratiquent encore
la torture. Pour bon nombre d'entre eux, elle fait partie intégrante
de la stratégie du pouvoir en matière de sécurité.
C'est devenu un système de gouvernement, on torture pour
intimider. La torture mutile les hommes, les femmes et les enfants.
Elle s'en prend à leur corps, à leur dignité,
à leur esprit. Pour obtenir un renseignement, pour faire
peur ou pour punir on utilise des moyens tels que le viol, le
fouet, les drogues, les brûlures, l'écrasement des
membres. La torture, puisqu'elle fait tant partie des murs de
certains pays est difficile à endiguer.
Conclusion
Après avoir été une pratique judiciaire courante,
la torture fut abandonnée chez nous sous les efforts conjugués
de la montée des droits de l'homme et du simple bon sens,
puisque sa fiabilité était très sujette à
caution.
Toutefois, si elle a légalement disparu, on sait qu'il
en persiste des îlots, même dans les Etats démocratiques,
dans des cas-limites d'actes de torture morale, de brutalités
policières, de sévices corporels : c'est le cas,
par exemple, dans la répression du terrorisme ou dans l'expulsion
des refusés du droit d'asile. Enfin, pour bon nombre d'entre
nous, la peine de mort est assimilable à la torture, comme
on le verra par ailleurs
BIBLIOGRAPHIE
Livres
Alec MELLOR, Je dénonce la torture, Maison Mame,
Paris, 1972.
Michel TERNISIEN et Daniel BACRY, La torture, Fayard, Paris,
1980.
Articles
La torture, la
plus horrible, la plus forte des faiblesses, dans Croissance, n°353, octobre 1992.
A.Levigne, Quand la torture osait dire son nom, dans l'Histoire,
n°67, pp.5-12
Sites
http:/www.cndp.fr/actualites/question/question/accueil.htm
http:/www.amnesty.asso.fr/05_amnesty/53_gd_themes/torture/torture.htm
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